Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS
PER DIEM FILMS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3790072
Date de dépôt :
14/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2020
LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS de PER DIEM FILMS

Présentation de la marque LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS

Déposée le 14 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PER DIEM FILMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PER DIEM FILMS domicilié(e) 101 AVENUE VICTOR HUGO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 714 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PER DIEM FILMS domicilié(e) 101 AVENUE VICTOR HUGO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3790072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHORALE DES PETITS CHANTEURS est expirée depuis le 14 décembre 2020.

PER DIEM FILMS a également déposé les autres marques suivantes : PIR@TES , LA GAZELLE D'OR , MAYLIS TV , LES OEUVRES QUI PARLENT


PER DIEM FILMS, S.A.R.L. - 101 AVENUE VICTOR HUGO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 481714350


PER DIEM FILMS - 101 AVENUE VICTOR HUGO - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 11 février 2015 - Changement d'adresse n°642654 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Inscription le 11 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642653 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-11

Supports d'enregistrements sonores et vidéo impressionnés ; supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés ; disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques compacts interactifs ; cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées, bandes vidéos, films (pellicules) impressionnés, film pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrement numériques, Cédéroms préimpressionnés, disque vidéo numérique préimpressionné, disque vidéo numérique ; serveur informatique, serveur de bases de données et d'information relatives à l'audiovisuel ; disquettes, disques durs, cartes d'ordinateurs y compris circuit imprimés ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateurs (claviers, manettes de commande pour l'informatique, souris informatiques, écrans), imprimantes pour ordinateurs, modems, machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux vidéo ; produits multimédias à savoir : supports magnétiques, optiques et numériques, d'images et de sons, logiciels, programmes d'ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de divertissement (jeux vidéo, encyclopédie multimédia), logiciels pour jeux automatiques à prépaiement, jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission de sons, d'images, de données et/ou d'informations ; films (pellicules) impressionnés.

Communication à savoir : communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communications radiophoniques, communications télévisées, communications télégraphiques, communications téléphoniques, télécommunications ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations, de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; télévision par câble et satellite, émissions télévisées et/ou radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services de communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations en matière de télécommunications ; services de transmission de messages ; transmission de messages de sons et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.

Divertissements, divertissements télévisés (films, séries télévisées, dessins animés, documentaires, jeux et autres programmes télévisés), divertissements radiophoniques ; œuvres audiovisuelles et cinématographiques ; services de studio de cinéma ; production de films, de films télévisés, de films cinématographiques, de phonogrammes, de disques, d'enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo, de pellicules, montages de programmes radiophoniques et de télévision ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, disque vidéo numérique, location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores ; production musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux ; production de spectacles, représentation de spectacles, représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; édition musicale, édition de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts, de Cédéroms, de disque vidéo numérique, et de tout support d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de produits multimédia, à savoir supports magnétiques, optiques et numériques, d'images et de sons ; exploitation de salles de cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de radio et de télévision, location de magnétoscopes ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ; édition et publication de livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation de concours à buts culturels ou éducatifs, organisation d'exposition à but culturel ou éducatif, musées (services de présentation, exposition) ; services rendus par des artistes de spectacles, des musiciens, services d'orchestres, services de music-hall ; formation, enseignement éducation, divertissements, divertissement radiophonique et télévisé, information en matière de divertissement, production de spectacles ; services de jeux casino, services de clubs divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux d'argent, parcs d'attraction.